Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2745564

Métadonnée "org_acronym" : s2d

Métadonnée "reference" : DA2024001126

Métadonnée "intitule" : Site METALEUROP NORD à Noyelles Godault (Dép. 62) : Opérations d'excavation et d'évacuation de sols pollués, fourniture et mise en place des terres de remplacement.

Métadonnée "objet" : Par décision du ministère de l'Ecologie du 23 septembre 2024 référencée 2024-069 et suite à la délibération de son conseil d'administration en date du 16 octobre 2024, l'ADEME est chargée de l'excavation, de l'évacuation des terres polluées en installation de stockage et la fourniture de terres végétales saines et leur mise en place sur des terrains de propriétaires privés, conformément aux prescriptions des arrêtés préfectoraux PIG, dressés les 7 octobre 2015, 16 janvier 2019 et 23 juin 2022 par le Préfet du Pas de Calais, relatif à Métaleurop Nord, définis pour les communes de Dourges, Leforest, Noyelles Godault, Evin-Malmaison et Courcelles-Les-Lens, dans le cadre d'une autorisation d'urbanisme.

Métadonnée "organisme" : Autres organismes

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-04-11T03:10:48.604000

/Piece 1 RdC excavation METALEUROP_DA2024001126_VF_AO2.pdf

/Piece 2 CdC Excavation METALEUROP_DA2024001126_AO2.pdf

/Piece 3 Cadre decomposition prix METALEUROP Excavation_DA2024001126.docx

/Piece 3 Cadre decomposition prix METALEUROP Excavation_DA2024001126.docx/image1.emf

/Piece 3 Cadre decomposition prix METALEUROP Excavation_DA2024001126.docx/image10.emf

/Piece 3 Cadre decomposition prix METALEUROP Excavation_DA2024001126.docx/image2.png

/Piece 3 Cadre decomposition prix METALEUROP Excavation_DA2024001126.docx/image3.jpeg

/Piece 4 Acte d'engagement Excavation METALEUROP_DA2024001126.docx

/Piece 4 Acte d'engagement Excavation METALEUROP_DA2024001126.docx/image1.png

/Piece 4 Acte d'engagement Excavation METALEUROP_DA2024001126.docx/image2.jpeg

/Piece 5 Projet de marche excavation METALEUROP_DA2024001126.docx