Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2726599

Métadonnée "org_acronym" : f2h

Métadonnée "reference" : AOT_202502

Métadonnée "intitule" : Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation des distributeurs automatiques dans les locaux de l’Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM)

Métadonnée "objet" : La présente convention a pour objet de définir les modalités et conditions d'occupation du domaine public de l'Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) par l'occupant, en vue de l'installation, de l'exploitation et de la maintenance de distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires. Elle précise les droits et obligations des parties, ainsi que les conditions financières et techniques de cette occupation.

Métadonnée "organisme" : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-03-14T03:13:11.751000

/AOT_202501_Annexe 1_RIB UTBM.pdf

/AOT_202501_Annexe 2_Interlocuteurs du marche.xlsx

/AOT_202501_Cadre de reponse technique et financier.xlsx

/AOT_202501_Convention_Distributeurs automatiques UTBM.docx

/AOT_202501_Convention_Distributeurs automatiques UTBM.docx/image3.png

/AOT_202501_Reglement de consultation.pdf