Identifiant PLACE de l'annonce :
2720998
Métadonnée "org_acronym" :
f2h
Métadonnée "reference" : AOT-STAPS-UPCITE-Panneau_2025
Métadonnée "intitule" : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public relative à l'exploitation d'un panneau publicitaire sur le site de l'UFR STAPS de l'Université Paris Cité situé au 395 Rue Vaugirard, 75015 Paris
Métadonnée "objet" : La présente autorisation a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'Occupant est autorisé sous le régime des occupations temporaires du domaine public non constitutive de droits réels, à occuper, installer et exploiter à titre précaire et révocable un dispositif situé au sein du site de l’UFR STAPS de l’Université Paris Cité au 395 Rue de Vaugirard 75015 Paris. Le dispositif s'entend par une installation publicitaire et de tous ses organes ou accessoires d'éclairage, de sécurité ou de surveillance (rampe d'éclairage, passerelle, etc.) L'installation s'entend du scellement et du raccordement au réseau électrique du dispositif. L'exploitation s'entend de toutes les interventions nécessaires à l'affichage des messages publicitaires.
Métadonnée "organisme" : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-03-06T03:12:07.908000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
DCE.zip (580872)
/Convention AOT - UPCITE-STAPS 20250227 (V2).pdf
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