Identifiant PLACE de l'annonce :
2711573
Métadonnée "org_acronym" :
b4n
Métadonnée "reference" : 2025-8400-007
Métadonnée "intitule" : Abattage, façonnage et débusquage de bois majoritairement résineux dans le périmètre de l’unité territoriale de Saint-Claude, département du Jura de la région Bourgogne Franche-Comté.
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestière.
Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débusquage de bois majoritairement résineux dans le périmètre de l’unité territoriale de Saint-Claude, département du Jura de la région Bourgogne-Franche-Comté.
L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F – Mai 2022 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.
Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-02-20T03:10:01.906000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjcxMTU3Mw==
2025-8400-007 Règlement Consultation.pdf (388940)
9200-17-DCC-BOI-003_vF_CGA_Exploitation_forestière.zip (17152081)
/2025-8400-007 - DC1.doc
/2025-8400-007 - DC1.doc/image1.png
/2025-8400-007 - DC2.doc
/2025-8400-007 - DC2.doc/image1.png
/2025-8400-007 - DC4.doc
/2025-8400-007 - DC4.doc/image1.png
/2025-8400-007 AE.docx
/2025-8400-007 AE.docx/image3.png
/2025-8400-007 BPU.xlsx
/2025-8400-007 CCATP.pdf
/2025-8400-007 Reglement Consultation.pdf
/2025-8400-007 Renseignements - memoire.doc
/2025-8400-007 Renseignements - memoire.doc/image1.png
/9200-17-DCC-BOI-003_vF_CGA_Exploitation_forestiere.pdf
/9200-19-DCC-BOI-010_CNPEF_vB.pdf
/Annexe carte des chantiers d'exploitation.pdf
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