Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2711573

Métadonnée "org_acronym" : b4n

Métadonnée "reference" : 2025-8400-007

Métadonnée "intitule" : Abattage, façonnage et débusquage de bois majoritairement résineux dans le périmètre de l’unité territoriale de Saint-Claude, département du Jura de la région Bourgogne Franche-Comté.

Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’exploitation forestière. Les prestations principales sont l’abattage, le façonnage et le débusquage de bois majoritairement résineux dans le périmètre de l’unité territoriale de Saint-Claude, département du Jura de la région Bourgogne-Franche-Comté. L’exécution de cet accord-cadre est régie par les Clauses Générales d’Achats des prestations d’exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 - version F – Mai 2022 – document joint au dossier de consultation -. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr.

Métadonnée "organisme" : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-02-20T03:10:01.906000

/2025-8400-007 - DC1.doc

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/2025-8400-007 - DC2.doc

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/2025-8400-007 - DC4.doc

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/2025-8400-007 AE.docx

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/2025-8400-007 BPU.xlsx

/2025-8400-007 CCATP.pdf

/2025-8400-007 Reglement Consultation.pdf

/2025-8400-007 Renseignements - memoire.doc

/2025-8400-007 Renseignements - memoire.doc/image1.png

/9200-17-DCC-BOI-003_vF_CGA_Exploitation_forestiere.pdf

/9200-19-DCC-BOI-010_CNPEF_vB.pdf

/Annexe carte des chantiers d'exploitation.pdf