Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2699098
Métadonnée "org_acronym" : d4t
Métadonnée "reference" : 25MAI01
Métadonnée "intitule" : Analyse juridique du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (S.D.A.G.E) 2022-2027 du bassin Artois-Picardie et autres SDAGE au besoin et prestations d’accompagnement et d’appui juridique pour la rédaction et la sécurisation du SDAGE 2028-2033 avant et après consultation du public
Métadonnée "objet" : Analyse juridique du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (S.D.A.G.E) 2022-2027 du bassin Artois-Picardie et autres SDAGE au besoin et prestations d’accompagnement et d’appui juridique pour la rédaction et la sécurisation du SDAGE 2028-2033 avant et après consultation du public
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-02-01T03:09:15.673000

Avis

Liens BOAMP :

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Réglement

Référence du réglement :

Cette annonce de comprend pas de réglement.

Dossier de Consultation des Entreprises

Dossier de consultation des entreprises 25-M.A.I-01.zip (2667932)
/ATTRI1 Acte d Engagement 25-M.A.I-01.doc
/ATTRI1 Acte d Engagement 25-M.A.I-01.doc/image1.jpg
/Annexe 1 BPU et 1BIS DQE 25-M.A.I-01.xlsx
/Annexe A RGPD 25-M.A.I-01.docx
/Annexe A RGPD 25-M.A.I-01.docx/image1.jpeg
/Cahier des clauses ADMINISTRATIVES particulieres 25-M.A.I-01.pdf
/Cahier des clauses TECHNIQUES particulieres 25-M.A.I-01.pdf
/DC1 Lettre de candidature 25-M.A.I-01.doc
/DC1 Lettre de candidature 25-M.A.I-01.doc/image1.jpg
/DC2 Declaration du candidat 25-M.A.I-01.doc
/DC2 Declaration du candidat 25-M.A.I-01.doc/image1.jpg
/DC4_Declaration de sous-traitance 25-M.A.I-01.docx
/DC4_Declaration de sous-traitance 25-M.A.I-01.docx/image1.jpeg
/Notice-dc1-LETTRE DE CANDIDATURE.pdf
/Reglement de la consultation 25-M.A.I-01.pdf
/notice-attri1-Acte d'engagement.pdf
/notice-dc2-DECLARATION DU CANDIDAT.pdf
/notice-dc4-DECLARATION SOUS-TRAITANCE.pdf

Complément

Reglement de la consultation 25-M.A.I-01.pdf (337688)