Identifiant PLACE de l'annonce :
2685599
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : DIRMED-25-002
Métadonnée "intitule" : Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières
Métadonnée "objet" : Assistance technique, administrative et juridique relative aux procédures administratives et foncières dans le cadre des#x0D;
opérations sous maîtrise d’ouvrage de la DIR Méditerranée. Les prestations concernent également l’assistance aux services de la#x0D;
DIR Méditerranée dans la gestion de son domaine public.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-01-11T03:08:26.046000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement : MjY4NTU5OQ==
Marché_Foncier_RC.pdf (176176)
DCE .zip (1369750)
/Marche foncier - Document financier temoin.ods
/Marche foncier - Document financier temoin.ods/thumbnail.png
/Marche foncier - Liste de Prix.ods
/Marche foncier - Liste de Prix.ods/thumbnail.png
/Marche foncier _CCTP.pdf
/Marche foncier _CCTP_Annexe No1 Procedure AOT en faveur d'un tiers.pdf
/Marche foncier _CCTP_Annexe No2 SIG.pdf
/Marche_Foncier_AAPC.pdf
/Marche_Foncier_AE.odt
/Marche_Foncier_AE.odt/thumbnail.png
/Marche_Foncier_CCAP.pdf
/Marche_Foncier_RC.pdf
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