Identifiant PLACE de l'annonce :
2683204
Métadonnée "org_acronym" :
s2d
Métadonnée "reference" : DAPS_S2MN_LFM_B24-05832
Métadonnée "intitule" : Accord-cadre relatif à la réalisation de contrôles comptables des marchés du CEA
Métadonnée "objet" : Le CEA organise une procédure d’appel d’offres ouvert en vue de l’attribution d’un accord-cadre à deux (2) Titulaires, portant sur la réalisation de prestations de contrôle comptable à la demande de la Direction Déléguée à la Fiscalité et à la Comptabilité du CEA. A titre indicatif, la date prévisionnelle de démarrage de l’accord-cadre est le 16 mai 2025. L’accord cadre est conclu pour une durée de quarante-huit (48) mois fermes.
Métadonnée "organisme" : Autres organismes
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-01-30T03:08:50.617000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
DCE_DAPS_S2MN_LFM_B24-05832_ctrl comptables VF.zip (5838768)
/1. Reglement AOO controles comptables marches.pdf
/1.2 Annexe RC no2 - Cadre de reponse RSE.xlsx
/2. CDC controles comptables marches.pdf
/3. Projet d'accord controles comptables marches.pdf
/3.2 Plan Contractuel de Securite AC controles comptables marches.pdf
/Dossier de demande d'habilitation.zip
/Dossier de demande d'habilitation.zip/1.Fiche justificative du besoin habilitation de la personne morale
jour.docx
/Dossier de demande d'habilitation.zip/2.Notice de securite personne morale_Juil2021.docx
/Dossier de demande d'habilitation.zip/2.NoticeExplicativeNIS-V4.0 juillet 2021.pdf
/Dossier de demande d'habilitation.zip/3.NIS_4.0-Avril2022.pdf
/Dossier de demande d'habilitation.zip/3bis.CPR_2.0.pdf
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