Identifiant PLACE de l'annonce :
2682829
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : RPANCT
Métadonnée "intitule" : PRESTATIONS D’ASSURANCES COUVRANT LA RESPONSABILITE CIVILE DE L’ANCT ET DE SES FILIALES
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet l'établissement d'un contrat d'assurance garantissant les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l’ANCT et de ses filiales.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-01-01T03:08:35.301000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjY4MjgyOQ==
Règlement de la consultation.pdf (2330964)
DCE.zip (4259747)
/Acte d'Engagement - RC ANCT.docx
/Acte d'Engagement - RC ANCT.docx/image1.png
/Acte d'Engagement - RC ANCT.docx/image2.png
/Acte d'Engagement - RC ANCT.docx/image3.png
/Acte d'Engagement - RC FQ .docx
/Acte d'Engagement - RC FQ .docx/image1.jpeg
/Acte d'Engagement - RC FQ .docx/image2.png
/Acte d'Engagement - RC SCI Plateau de la Haye.docx
/Acte d'Engagement - RC SCI Plateau de la Haye.docx/image1.png
/CCAP - v31.12.2024.pdf
/CCTP -Resp civile.pdf
/Etat de sinistralite.pdf
/Reglement de la consultation.pdf
/Tableau des surfaces ANCT -Filiales.xlsx
Cette annonce de comprend pas de complément.