Identifiant PLACE de l'annonce :
2677894
Métadonnée "org_acronym" :
f5j
Métadonnée "reference" : 2024-588-DMHIS
Métadonnée "intitule" : Octroi d'une autorisation d’occupation temporaire (AOT) en vue de l’installation, l’exploitation et l’entretien par le bénéficiaire de distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires
Métadonnée "objet" : La consultation a pour objet d’octroyer à un bénéficiaire une autorisation d’occupation temporaire (AOT du domaine public de l’Epppd en vue de permettre l’installation, l’exploitation et l’entretien par le bénéficiaire de distributeurs automatiques de boissons et de denrées alimentaires.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Culture
Date du téléchargement depuis PLACE :
2024-12-20T03:05:42.159000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjY3Nzg5NA==
2024-588-LC-AOT-VDEF.pdf (305934)
DCE 2024-588-DMHIS publié.zip (567463)
/2024-588-LC-AOT-VDEF.pdf
/2024-588-conv-AOT-VDEF.pdf
Cette annonce de comprend pas de complément.