Identifiant PLACE de l'annonce :
2677874
Métadonnée "org_acronym" :
d3f
Métadonnée "reference" : 24-095
Métadonnée "intitule" : INSERRE TOUL-Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) de l’opération de conception-réalisation et aménagement de l’établissement pénitentiaire INSERRE à TOUL(54)
Métadonnée "objet" : Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, le présent marché porte sur la réalisation d’une mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) relative à l’opération de bâtiment de 1ère catégorie au sens de l’article R. 4532-31 du Code du Travail, dans le cadre de l’opération de conception-réalisation et aménagement d’un établissement pénitentiaire InSERRE à Toul (54) de 100 places
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Justice
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-01-17T03:10:04.266000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
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DCE_InSERRE_Toul_CSPS.zip (23046459)
/1.1_InSERRE TOUL_CSPS_RC.pdf
/1.2_InSERRE TOUL_CSPS_RC Annexe1 Cadre reponse candidatures.xlsx
/1.2_InSERRE TOUL_CSPS_RC Annexe1 Cadre reponse candidatures.xlsx/image1.png
/1.3_InSERRE TOUL_CSPS_RC_Annexe 2 Cadre reponse temps passes.xls
/2.1_InSERRE TOUL_CSPS_AE.docx
/2.1_InSERRE TOUL_CSPS_AE.docx/image1.png
/2.1_InSERRE TOUL_CSPS_AE.pdf
/2.2_InSERRE TOUL_CSPS_AE_Annexe1_acte special de sous traitance.docx
/2.2_InSERRE TOUL_CSPS_AE_Annexe1_acte special de sous traitance.docx/image1.png
/2.2_InSERRE TOUL_CSPS_AE_Annexe1_acte special de sous traitance.pdf
/3_InSERRE TOUL_CSPS_CCP.pdf
/4_InSERRE TOUL_CSPS_DPGF.xlsx
/5_AAPC du marche de CR.pdf
/6_Note de synthese de l'operation-AAPC CR.pdf
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