Identifiant PLACE de l'annonce :
2676129
Métadonnée "org_acronym" :
f2h
Métadonnée "reference" : 202400054001700
Métadonnée "intitule" : Prestations de médecine de prévention au profit des personnels de La Rochelle Université
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de médecine de prévention au profit des personnels de La Rochelle Université.
L’exercice de cette médecine de prévention s’inscrit dans le cadre des dispositions réglementaires suivantes :
- décret nº82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique ;
Les modalités pratiques sont susceptibles d’être modifiées pour répondre aux évolutions règlementaires imposées par le décret.
Métadonnée "organisme" : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Date du téléchargement depuis PLACE :
2024-12-17T03:06:50.578000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement :
Cette annonce de comprend pas de réglement.
DCE PUB.zip (1239765)
/01 RC.pdf
/02 CCP.pdf
/03 AE.doc
/03 AE.doc/image1.jpg
/04 DC1.doc
/04 DC1.doc/image1.jpg
/05 DC2.doc
/05 DC2.doc/image1.jpg
/Modele RAPPORT Annuel Medecin Type SUP 2019.xls
/Modele RAPPORT Annuel Medecin Type SUP 2019.xls/embedded-1
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