Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2676124

Métadonnée "org_acronym" : x7c

Métadonnée "reference" : 23TE0244

Métadonnée "intitule" : Maintenance et fourniture de matériels pour les aquariums de Saint-Victor

Métadonnée "objet" : Le présent accord-cadre est passé suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1-1°, R. 2123-1-1°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique. Cet accord-cadre comporte des conditions particulières d’exécution liées à l’environnement mais pas au domaine social.

Métadonnée "organisme" : Etablissements de Santé et Médico-sociaux

Date du téléchargement depuis PLACE : 2024-12-17T03:06:10.249000

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/23TE0244_ CCTP VF.pdf

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/23TE0244_Annexe 1 au RC - Attest. sur l'honneur.doc

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/23TE0244_Annexe 2 au RC_Cadre de reponse.docx

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/23TE0244_CCAP VF.pdf

/23TE0244_RC VF.pdf

/Annexe 3- Taux d'escompte.docx

/Annexe 3- Taux d'escompte.docx/image1.png

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