Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2669719

Métadonnée "org_acronym" : d4t

Métadonnée "reference" : 2024-SGVE-FILIERE

Métadonnée "intitule" : Filières externes de gestion des sédiments de dragage de la Direction Territoriale Bassin de la Seine et Loire aval (DTBS)

Métadonnée "objet" : La présente consultation concerne : Filières externes de gestion des sédiments de dragage de la Direction territoriale bassin de la Seine et Loire aval, correspondant à la gestion des matériaux de dragage ou de curage dans des filières externes à VNF. Cela comprend les opérations de traitement, de gestion et de valorisation des matériaux extraits. Les dragages sont réalisés sur l'ensemble des bras et dérivations composant la voie d'eau de la Direction Territoriale du Bassin de la Seine et Loire aval (DTBS), navigables ou non, en vue de maintenir ou rétablir le mouillage souhaité pour la navigation ou pour le bon équilibre hydraulique des rivières, y compris tous les ouvrages annexes composant le système alimentaire des canaux de navigation. Lieu(x) d'exécution : Périmètre de la DTBS (hors Loire), possibilité de proposer un site de gestion en bordure de ce périmètre. L’annexe 1 présente le découpage du territoire. L’attention des candidats est portée sur le fait qu’une entreprise peut parfaitement proposer des prestations pour un seul lot, et/ou pour un seul site physique. Il n’est pas nécessaire pour le candidat d’avoir une emprise géographique couvrant la totalité de la DTBS. Une activité très localisée géographiquement ou techniquement peut tout à fait constituer une candidature attractive, pour peu que la cadence de prise en charge définie au marché soit satisfaite, que les moyens humains et matériels soient cohérents avec les demandes du MOA, et que l’installation ait les autorisations nécessaires relatives à la gestion des sédiments de dragage. D’autre part, il est permis de proposer un site de gestion dont les critères d’acceptation soient plus restrictifs que les simples critères de définition des lots.

Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer

Date du téléchargement depuis PLACE : 2025-01-25T03:08:00.707000

/Acte d'engagement Lot 1.pdf

/Acte d'engagement Lot 2.pdf

/Acte d'engagement Lot 3.pdf

/BP_Filieres_Lot 1.pdf

/BP_Filieres_Lot 2.pdf

/BP_Filieres_Lot 3.pdf

/CCAP_VF.pdf

/CCTP_Annexe 1_UHC.pdf

/CCTP_Annexe 2_bilan des operations 2019-2024.xlsx

/CCTP_Annexe 3_analyses 2021-2024.xlsx

/CCTP_Annexe 4.1_circulaire dragages.pdf

/CCTP_Annexe 4.2_cadre type de protocole de dechargement.pdf

/CCTP_Annexe 5.1_PGPOD lot A.pdf

/CCTP_Annexe 5.1_PGPOD lot B.pdf

/CCTP_Annexe 5.1_PGPOD lot C.pdf

/CCTP_VF.pdf

/DQE lot 1.ods

/DQE lot 2.ods

/DQE lot 3.ods

/RC_VF.pdf