Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2664239

Métadonnée "org_acronym" : s2d

Métadonnée "reference" : 2024100007

Métadonnée "intitule" : Panorama des textiles d'habillement, linge de maison et de chaussures vendus sur les marchés

Métadonnée "objet" : Cette étude a pour objectif de réaliser un panorama des TLC mis en vente sur les marchés, en : o Identifiant les typologies de marchés récurrents ; o Identifiant et cartographiant les acteurs et réseaux qui interviennent sur ces marchés ; o Identifiant et quantifiant les typologies de TLC mis en vente ; o Identifiant les connaissances et pratiques des acteurs au regard des réglementations et législations qui s’appliquent aux TLC.

Métadonnée "organisme" : Autres organismes

Date du téléchargement depuis PLACE : 2024-12-18T03:05:46.242000

/A-ReglementConsultation-2024100007.pdf

/B-CahierClausesTechniquesParticulieres-2024100007.pdf

/C-ActeEngagement-2024100007.odt

/D-CadreDecompositionPrix-2024100007.docx

/E-CahierClausesAdministrativesParticulieres-2024100007.pdf

/F-RGPD-2024100007.pdf