Identifiant PLACE de l'annonce :
2643079
Métadonnée "org_acronym" :
w3x
Métadonnée "reference" : SENAT-DLMG-2024-07
Métadonnée "intitule" : Kiosque à balançoires
Métadonnée "objet" : Concession de services pour l'exploitation d'un kiosque à balançoires dans le Jardin du Luxembourg
Métadonnée "organisme" : Pouvoirs publics
Date du téléchargement depuis PLACE :
2024-10-25T03:11:10.482000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjY0MzA3OQ==
1-Reglement de la consultation balancoires.pdf (389041)
DCE.zip (4748013)
/2-Contrat de concession.pdf
/3-CRA balançoires.zip
/3-CRA balançoires.zip/3-CRA balanoires.docx
/3-CRA balançoires.zip/3-CRA balanoires.docx/image1.png
/Annexe 1_Arrete_Questure_2022_1101_concessions_AOT.pdf
/Annexe 2 Plan de situation du kiosque.pdf
/Annexe 3 _Reglement_Jardin.pdf
/Annexe 4_Horaires_ouverture_et_fermeture_du_jardin.pdf
/Annexe 5_Regles acces vehicules Jardin.pdf
/Annexe 6_Bareme indemnisation dégats arbres.pdf
/Annexe 7_Plan des circulations et des surcharges.pdf
/Annexe 8_Barème tournage.pdf
/Annexe 9_dernier rapport de vérification périodique des équipements.pdf
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