Identifiant PLACE de l'annonce :
2641867
Métadonnée "org_acronym" :
s7h
Métadonnée "reference" : P-PA-2024-853-88
Métadonnée "intitule" : Marché de transports sanitaires à la charge de 3 établissements de l'UGECAM OCCITANIE et 1 établissements de la fondation AUDAVIE
Métadonnée "objet" : Le présent CCTP concerne la réalisation de prestations de transports sanitaires à la charge de 3 établissements de l’UGECAM
Occitanie et 1 établissement de la Fondation Audavie.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de
bons de commande émis par chaque membre du groupement.
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes
Métadonnée "organisme" : Organismes de sécurité Sociale
Date du téléchargement depuis PLACE :
2024-10-25T03:12:11.815000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjY0MTg2Nw==
Reglement de la consultation.pdf (732532)
DCE.zip (2316554)
/Acted_engagement.pdf
/Annexe 1 CCTP-Fiche de renseignements.docx
/Annexe 1 CCTP-Fiche de renseignements.docx/image1.jpeg
/Annexe 2 AE-BPU.xlsx
/Annexe 2 AE-BPU.xlsx/image1.jpeg
/Annexe 2 AE-BPU.xlsx/image2.jpeg
/Annexe 2 CCTP-Fiche hygiène.docx
/Annexe 2 CCTP-Fiche hygiène.docx/image1.jpeg
/Annexe 3 CCTP-Cadre rép tech.docx
/Annexe 3 CCTP-Cadre rép tech.docx/image1.jpeg
/Cahier des clauses techniques particulières.pdf
/Cahierdesclausesadministrativesparticulieres (CCAP).pdf
/DUME.doc
Cette annonce de comprend pas de complément.