Identifiant PLACE de l'annonce :
2634959
Métadonnée "org_acronym" :
g7h
Métadonnée "reference" : MX22-033
Métadonnée "intitule" : Prestations de conseil et dépôt de demandes de brevets pour l’Ecole polytechnique
Métadonnée "objet" : L’accord-cadre porte sur les prestations suivantes : Prestations de conseil et dépôt de demandes de brevets pour l’Ecole polytechnique.
Métadonnée "organisme" : Ministère des armées
Date du téléchargement depuis PLACE :
2025-01-18T03:09:02.703000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjYzNDk1OQ==
MX22-033 RC.pdf (757460)
MX22-033 DCE.zip (7949635)
/Annexe 1 au RC Note explicative DUME.pdf
/Annexe 2 au RC Signature electronique.pdf
/Annexe 3 au RC.docx
/Annexe 3 au RC.docx/image1.png
/Annexe Partie A - Depot des demandes.pdf
/Annexe Partie B - Notifications des offices.pdf
/Annexe Partie C - Publication et delivrance.pdf
/Annexe Partie D - Gestion des annuites.pdf
/MX22-033 AE.rtf
/MX22-033 BPU.xlsx
/MX22-033 CCAP.pdf
/MX22-033 CCTP.pdf
/MX22-033 RC.pdf
Cette annonce de comprend pas de complément.