Identifiant PLACE de l'annonce :
2630821
Métadonnée "org_acronym" :
d4t
Métadonnée "reference" : 2024-56
Métadonnée "intitule" : Analyse des résultats de la consultation du public et des assemblées sur les questions importantes et le programme de travail pour la révision des SDAGE et des PGRI des bassins Rhône Méditerranée et de Corse
Métadonnée "objet" : Le présent marché a pour objet d’analyser les avis du public et des assemblées recueillis dans le cadre de la consultation réglementaire sur la synthèse des questions importantes qui se posent dans chacun des deux bassins, Rhône-Méditerranée et de Corse, en matière de gestion de l’eau et des milieux aquatiques et de prévention des risques d’inondation.
Métadonnée "organisme" : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Date du téléchargement depuis PLACE :
2024-12-05T03:06:54.911000
Liens BOAMP :
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Référence du réglement :
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DCE.zip (17700334)
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/Annexe 1 au CCTP.pdf
/Annexe 10 au CCTP.pdf
/Annexe 2 au CCTP.pdf
/Annexe 3 au CCTP.pdf
/Annexe 4 au CCTP.pdf
/Annexe 5 au CCTP.pdf
/Annexe 6 au CCTP.pdf
/Annexe 7 au CCTP.pdf
/Annexe 8 au CCTP.pdf
/Annexe 9 au CCTP.pdf
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/CCAP.pdf
/CCTP.pdf
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