Détails sur un DCE

Identifiant PLACE de l'annonce : 2391612
Métadonnée "org_acronym" : s2d
Métadonnée "reference" : B23-05042-RA
Métadonnée "intitule" : Travaux de renforcement de la protection physique du bâtiment 91 - INB 166 sur le site CEA de Fontenay-aux-Roses (92) - phase candidature.
Métadonnée "objet" : Le présent règlement de consultation a pour objet de définir les conditions selon lesquelles se déroulera la procédure adaptée restreinte relative aux travaux de renforcement de la protection physique du bâtiment 91 au sein de l’INB 166 (Installation Nucléaire de Base n°166) sur le site CEA de Fontenay-aux-Roses (92). L’objet du marché entre dans le champ d’application des marchés de défense ou de sécurité (article L. 1113-1 du Code de la Commande Publique). Par conséquent, il est soumis aux règles applicables à ce type de marché.
Métadonnée "organisme" : Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives (75015 - Paris)
Date du téléchargement depuis PLACE : 2023-09-30T03:09:53.652000

Avis

Liens BOAMP :

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Réglement

Référence du réglement :

Cette annonce de comprend pas de réglement.

Dossier de Consultation des Entreprises

B23 05042 Phase candidature.zip (1270360)
/B23-05042-RC Renforcement protection physique bat 91 INB166.pdf
/Formulaire-DAASC-1Šre page-avril-2022.pdf

Complément

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