Identifiant PLACE de l'annonce :
2170882
Métadonnée "org_acronym" :
w3x
Métadonnée "reference" : SENAT-DLMG-2023-3
Métadonnée "intitule" : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un kiosque de vente (n° 10) situé dans le jardin du Luxembourg
Métadonnée "objet" : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un kiosque de vente (n° 10) situé dans le jardin du Luxembourg.
Métadonnée "organisme" : inconnu (récupéré avant le 2 juillet 2023)
Date du téléchargement depuis PLACE :
2023-01-26T22:37:45.694000
Liens BOAMP :
Cette annonce de comprend pas d'avis.
Référence du réglement : MjE3MDg4Mg==
1-Reglement de la consultation K10 2023-2028.pdf (74752)
DCE K10.zip (2615170)
/2-Cahier des charges kiosque 10.pdf
/Annexe 1_Arrete de Questure 2022-1101 du 13 decembre 2022 relatif aux concessions et AOT.pdf
/Annexe 2_Plan situation des kiosques de vente dans Jardin Luxembourg.pdf
/Annexe 3 _Reglement_Jardin.pdf
/Annexe 4_Horaires_ouverture_et_fermeture_du_jardin.pdf
/Annexe 5_Regles acces vehicules Jardin.pdf
/Annexe 6_Bareme indemnisation degats arbres.pdf
/Annexe 7_Plan des circulations et des surcharges.pdf
/Modele facultatif de Compte exploitation previsionnel.xlsx
Cette annonce de comprend pas de complément.